Déposée par voie électronique le 21 juillet 2014 par madame Hélène Baillat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOMBREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est madame Hélène Baillat domicilié(e) 1 rue Carnot - 66700 - Argeles sur Mer - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque SOMBREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106827.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMBREL est expirée depuis le 21 juillet 2024.
Mme. Hélène Baillat - 1 rue Carnot - 66700 - Argeles sur Mer - France
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; parasols, ombrelles ; sacs de plage ; installations destinées à protéger du soleil, de la pluie ou du vent ; voile d'ombrage ; carcasses de parapluies ou de parasols ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tentes ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilettes ; plaids.
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