Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
REMÈDE À LA DECONFITURE
Helena Ichbiah Claudie Morne épouse Boisseuil
Numéro de dépôt :
3426078
Date de dépôt :
25/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque REMÈDE À LA DECONFITURE
Déposée le 25 avril 2006 par Helena Ichbiah et Claudie Morne épouse Boisseuil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REMÈDE À LA DECONFITURE »
Les déposants sont Helena Ichbiah domicilié(e) 51 rue du sergent Godefroy,93100 MONTREUIL - 93100 - France et Claudie Morne épouse Boisseuil domicilié(e) les Garriques,82130 L'HONOR DE COS - 82130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helena Ichbiah domicilié(e) 51 rue du sergent Godefroy,93100 MONTREUIL - 93100 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Helena Ichbiah - 51 rue du sergent Godefroy,93100 MONTREUIL - 93100 - France
Claudie Morne épouse Boisseuil - les Garriques,82130 L'HONOR DE COS - 82130 - France
Helena Ichbiah - 51 rue du sergent Godefroy,93100 MONTREUIL - 93100 - France
Inscription le 7 mars 2007 - Rejet total n°449938 - Publication au BOPI 2007-03-07
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;Vêtements ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ;Thé ; sucre ; farine et préparations faites de céréales ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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