Déposée par voie électronique le 4 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VETIMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HELEA domicilié(e) 9, rue de la Tour du Bonheur,
35400 Saint-Malo - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 339 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE AVOCATS,
Mme FORGET Frédérique domicilié(e) 106, rue La Boétie,
75008 Paris - France.
La marque VETIMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HELEA, Société par actions simplifiée - 9, rue de la Tour du Bonheur,
35400 Saint-Malo - France - SIREN 503339921
HOCHE AVOCATS,
Mme FORGET Frédérique - 106, rue La Boétie,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 3 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572951 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2020 n°2761092 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-02
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijoux de fantaisie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; boîtiers de montres, bracelets de montres, réveille-matin, horloges ; anneaux, bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, bracelets, broches (bijouterie), colliers, coffrets à bijoux (en métaux précieux), breloques, fixe cravates, épingles de cravates, écrins en métaux précieux, boîtes en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie. ;
Cuir et imitations du cuir ou imitation du cuir non compris dans d'autres classes, à savoir : article de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir non compris dans d'autres classes, coffres, sacs, étuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; cartables, serviettes d'écoliers ; bourses ; mallettes ; mallettes pour documents ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs à provision ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sac-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; serviettes (maroquinerie) ; porte-cartes (portefeuille) ; porte monnaie (non en matière précieux) ; boîtes en cuir ou en imitation du cuir ; lanières de cuir ou en imitation de cuir ; sangles de cuir ou en imitations du cuir ou en carton-cuir ; trousses de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; articles de voyages ; malles, valises ; parapluies, parasols, ombrelles ; cannes ; gants, ceintures, cuirs. ; Colliers pour animaux en cuir ou en imitations du cuir ; habits pour animaux ; laisses ; muselière ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie. ;
Lingerie féminine, sous-vêtements ainsi que tous articles pour l'habillement ; Vêtements (habillement), vêtements (habillement) pour homme, vêtements (habillement) pour femme, vêtements (habillement) pour enfant. ; Vêtements en cuir ou en imitation cuir. ; Vêtements de sport, chaussures de sport, cyclistes (caleçons pour cyclistes), maillot de sport. ; Vêtements pour le ski, chaussure de ski, bottes de ski. ; Vêtements pour le bain, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain. ; Costumes, combinaisons (vêtements). ; Robes, jupes, jupons, pantalons, bermudas, shorts, chasuble. ; Chemises, chemisettes, blouses, maillots, tee-shirts, débardeurs. ; Gilets, chandails, pull-overs, tricots. ; Vestes, gabardines, imperméables, manteaux, pardessus, parkas, vareuses, doudounes. ; Pyjamas, nuisettes, robes de chambre, peignoirs. ; Bretelles, ceintures (habillement). ; Cache-col, cache-nez, écharpes, foulards, bandanas, manchons, mitaines, gants (habillement). Châles, poncho, fourrures. ; Lingerie de corps, linge de corps, lingerie, sous-vêtements, caleçons, culottes, combinaisons (sous-vêtements), body (justaucorps), brassières, slips, soutien-gorge. ; Layettes. ; Chapellerie. Bandeaux pour la tête (habillement), bérets, bonnets, casquettes, chapeaux, couvre oreilles, capuchons, visières (chapellerie). ; Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Sandales, bottes, espadrilles, pantoufles, chaussures de plage, tongs, chaussons. ; Chaussettes, collants, bas.
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