Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIOSPORT
Hélary Dominique

Numéro de dépôt :
94525693
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque HELIOSPORT

Déposée le 16 juin 1994 par Hélary Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HELIOSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est Hélary Dominique, domicilié(e) Le Clio, 22120 Quessoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hélary Dominique - France.

La marque HELIOSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOSPORT est expirée depuis le 16 juin 2004.


Hélary Dominique - Le Clio, 22120 Quessoy - France


Hélary Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].