ARCHE
Présentation de la marque ARCHE
Déposée le 22 juillet 1975 par monsieur Helaine (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tours), la marque française « ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ARCHE est expirée depuis le 22 juillet 1985.
Helaine (Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474
Inscription - Concession de licence n°128662 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°122031 - Publication au BOPI