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Marques déposées par Heitzmann Fabien
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BIOMATEQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMATEQ
Heitzmann Fabien

Numéro de dépôt :
3742984
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
BIOMATEQ de Heitzmann Fabien

Présentation de la marque BIOMATEQ

Déposée le 1 juin 2010 par Heitzmann Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMATEQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est Heitzmann Fabien domicilié(e) 1 Ohrental - 57720 - ROLBING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Heitzmann Fabien domicilié(e) 1 Ohrental - 57720 - ROLBING - France.

La marque BIOMATEQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMATEQ est expirée depuis le 1 juin 2020.


Heitzmann Fabien - 1 Ohrental - 57720 - ROLBING - France


Heitzmann Fabien - 1 Ohrental - 57720 - ROLBING - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Etudes de projets techniques.