Plantes d'exceptions
Présentation de la marque Plantes d'exceptions
Déposée le 7 décembre 2014 par monsieur Heitz Lucas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Plantes d'exceptions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Plantes d'exceptions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plantes d'exceptions arrivera à expiration en date du 7 décembre 2024.
Heitz Lucas a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21