Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Citron caviar
M. Heitz Lucas

Numéro de dépôt :
3900367
Date de dépôt :
26/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2022
Citron caviar de Heitz Lucas

Présentation de la marque Citron caviar

Déposée le 26 février 2012 par monsieur Heitz Lucas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Citron caviar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Heitz Lucas domicilié(e) 2 Impasse du Rhin - 67760 - GAMBSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Heitz Lucas domicilié(e) 2 Impasse du Rhin - 67760 - GAMBSHEIM - France.

La marque Citron caviar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citron caviar est expirée depuis le 26 février 2022.

Heitz Lucas a également déposé les autres marques suivantes : Plantes d'exceptions , Plantes gustatives et gastronomiques , La Plante au goût de fromage , Plante à goût de cola (Cola Végétal)


M. Heitz Lucas - 2 Impasse du Rhin - 67760 - GAMBSHEIM - France


M. Heitz Lucas - 2 Impasse du Rhin - 67760 - GAMBSHEIM - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet partiel n°598464 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; salons de beauté ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.