TERRACTIV
Présentation de la marque TERRACTIV
Déposée le 14 novembre 2008 par HEITZ Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRACTIV arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.
HEITZ Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2018 n°2692147 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-05
Inscription le 18 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°769172 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-18