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Marques déposées par HEITZ Jean
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TERRACTIV
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRACTIV
HEITZ Jean

Numéro de dépôt :
3611427
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2028
TERRACTIV de HEITZ Jean

Présentation de la marque TERRACTIV

Déposée le 14 novembre 2008 par HEITZ Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est HEITZ Jean domicilié(e) 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque TERRACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRACTIV arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

HEITZ Jean a également déposé les autres marques suivantes : CICATRYSIL , ARGILES du MONDE , ARGILITE , ARGILE SOLEIL , PAROLE D'ARGILE , ODODSPORT , BIO , EUROP'ARGILE , SOLUBL'ARGILE , COEUR D'ARGILE


HEITZ Jean - 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2018 n°2692147 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-05

Inscription le 18 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°769172 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-18

Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; terreau ; argile expansée pour la culture hydroponique (substrats) ; billes d'argile.

Argile.