SOLUBL'ARGILE
Présentation de la marque SOLUBL'ARGILE
Déposée le 27 janvier 1992 par HEITZ Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUBL'ARGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOLUBL'ARGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLUBL'ARGILE est expirée depuis le 27 janvier 2022.
HEITZ Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 juillet 1998 - Concession de licence n°258140 - Publication au BOPI 1998-07-20
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2002 n°2213812 - Publication au BOPI 2002-01-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483546 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09
Inscription le 18 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°769172 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-18