Déposée le 8 septembre 2004 par HEITZ Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAROLE D'ARGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est HEITZ Jean domicilié(e) 1 chemin de la Glacière - 77910 - GERMANY L'EVEQUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque PAROLE D'ARGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEITZ Jean - 1 chemin de la Glacière - 77910 - GERMANY L'EVEQUE - France
NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Inscription le 11 juin 2007 - Concession de licence n°455404 - Publication au BOPI 2007-06-11
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2014 n°2563886 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25
Inscription le 18 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°769172 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-18
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médicine, notamment à base d'argile ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; cataplasmes ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Argile, matériaux de construction non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; monuments non-métalliques ; matériaux à base d'argile. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires à base d'argile. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour aire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; compléments alimentaires à base d'argile.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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