Déposée le 29 juin 1987 par HEITZ Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE ARGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HEITZ Jean domicilié(e) 1 chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque FRANCE ARGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEITZ Jean - 1 chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France
NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2007 n°2339290 - Publication au BOPI 2007-04-17
Renouvellement sans limitation n°2088779 - Publication au BOPI 1997-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50
Inscription le 20 juillet 1998 - Concession de licence n°258140 - Publication au BOPI 1998-07-20
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2017 n°2645800 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-10
Inscription le 18 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°769172 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, dégraisser;savons, dépilatoires, bains moussants, déodorants, préparations cosmétiques, masques, crèmes, lotions, laits démaquillants, laits pour le corps, lotion pour les cheveux, shampooings, dentifrices;tous ces produits étant à base d'argile.Produits vétérinaires, hygiéniques, substances diététiques, emplâtres, matériel pour pansements, compresses et cataplasmes d'argile, bandes, tous ces produits étant à base d'argile. Argile.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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