Déposée le 15 juin 2005 par HEITZ Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COEUR D'ARGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est HEITZ Jean domicilié(e) 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque COEUR D'ARGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEITZ Jean - 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France
NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Inscription le 12 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445295 - Publication au BOPI 2006-12-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Inscription le 11 juin 2007 - Concession de licence n°455404 - Publication au BOPI 2007-06-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2015 n°2583984 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-13
Inscription le 18 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°769172 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-18
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits pour la conservation du cuir ; crème pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiénique pour la médecine, substances diététiques, aliments pour bébé et adultes, emplâtres, matériels et substances pour pansements, bandes, tisanes, culottes ou serviettes hygiéniques préparation chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales, parasiticides, sucre à usage médical, sel à usage médical. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectare de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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