Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CICATRYSIL
HEITZ Jean
KOTCHENKO-HEITZ Nadia

Numéro de dépôt :
3564117
Date de dépôt :
20/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CICATRYSIL de HEITZ Jean

Présentation de la marque CICATRYSIL

Déposée le 20 mars 2008 par HEITZ Jean et KOTCHENKO-HEITZ Nadia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CICATRYSIL »

Les déposants sont HEITZ Jean domicilié(e) 1, Chemin de la Glacière,77910 GERMIGNY L'EVEQUE - 77910 - France et KOTCHENKO-HEITZ Nadia domicilié(e) 1, Chemin de la Glacière,77910 GERMIGNY L'EVEQUE - 77910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HEITZ Jean a également déposé les autres marques suivantes : ARGILES du MONDE , ARGILITE , ARGILE SOLEIL , PAROLE D'ARGILE , ODODSPORT , BIO , EUROP'ARGILE , SOLUBL'ARGILE , COEUR D'ARGILE , FRANCE ARGILE


HEITZ Jean - 1, Chemin de la Glacière,77910 GERMIGNY L'EVEQUE - 77910 - France

KOTCHENKO-HEITZ Nadia - 1, Chemin de la Glacière,77910 GERMIGNY L'EVEQUE - 77910 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Inscription le 10 février 2009 - Rejet total n°490554 - Publication au BOPI 2009-02-10

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Préparations à base d'argile à usage médical contre les escarres.