Déposée le 24 juillet 1998 par HEITZ Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARGILE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est HEITZ Jean domicilié(e) 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque ARGILE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEITZ Jean - 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France
NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Inscription le 11 juin 2007 - Concession de licence n°455404 - Publication au BOPI 2007-06-11
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2008 n°2373145 - Publication au BOPI 2008-05-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682569 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29
Inscription le 18 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°769172 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-18
Parfumerie, huiles essentielles, Matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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