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Marques déposées par mademoiselle Heitz Ines
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HEITZ Paris
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEITZ Paris
Mle Heitz Ines

Numéro de dépôt :
4227763
Date de dépôt :
22/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2025
HEITZ Paris de Heitz Ines

Présentation de la marque HEITZ Paris

Déposée le 22 novembre 2015 par mademoiselle Heitz Ines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HEITZ Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est mademoiselle Heitz Ines domicilié(e) 4 rue liancourt - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Heitz Ines domicilié(e) 4 rue liancourt - 75014 - PARIS - France.

La marque HEITZ Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEITZ Paris arrivera à expiration en date du 22 novembre 2025.


Mle Heitz Ines - 4 rue liancourt - 75014 - PARIS - France


Mle Heitz Ines - 4 rue liancourt - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.