LA TUILE D'ALSACE
Présentation de la marque LA TUILE D'ALSACE
Déposée le 24 avril 1987 par HEITZ Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TUILE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA TUILE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TUILE D'ALSACE est expirée depuis le 24 avril 1997.
HEITZ Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40