Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TUILE D ALSACE
HEITZ Georges

Numéro de dépôt :
1105516
Date de dépôt :
28/04/1977
Lieu de dépôt :
STRASBOURG

Présentation de la marque LA TUILE D ALSACE

Déposée le 28 avril 1977 par HEITZ Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG), la marque française « LA TUILE D ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEITZ Georges domicilié(e) 62 Grand'Rue 67500 HAGUENAU. - France.

La marque LA TUILE D ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA TUILE D ALSACE est expirée depuis le 28 avril 1987.

HEITZ Georges a également déposé les autres marques suivantes : LA TUILE D'ALSACE BIBERSCHWANZ , QUEUE DE CASTOR , BIBERSCHWANZ , QUEUE DE CASTOR , LA TUILE D'ALSACE , LA TUILE D ALSACE BIBERSCHWANZ , BIBERSCHWANZ


HEITZ Georges - 62 Grand'Rue 67500 HAGUENAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Bonbons de chocolats en forme de tuile dite "queue de castor".