LA TUILE D ALSACE
Présentation de la marque LA TUILE D ALSACE
Déposée le 28 avril 1977 par HEITZ Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG), la marque française « LA TUILE D ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA TUILE D ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA TUILE D ALSACE est expirée depuis le 28 avril 1987.
HEITZ Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011