BANDE A PART
Présentation de la marque BANDE A PART
Déposée le 28 mars 1977 par HEITZ Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BANDE A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BANDE A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BANDE A PART est expirée depuis le 28 mars 1987.
HEITZ Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021