Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEED Salon Centre Européen de la Sous-Traitance, de la Fourniture et des Services Industriels
HEITZ Bernard

Numéro de dépôt :
3325309
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
23/11/2014
PROCEED Salon Centre Européen de la Sous-Traitance, de la Fourniture et des Services Industriels de HEITZ Bernard

Présentation de la marque PROCEED Salon Centre Européen de la Sous-Traitance, de la Fourniture et des Services Industriels

Déposée le 23 novembre 2004 par HEITZ Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « PROCEED Salon Centre Européen de la Sous-Traitance, de la Fourniture et des Services Industriels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est HEITZ Bernard domicilié(e) 7 rue du Rambétant,54110 VARANGEVILLE - 54110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEITZ Bernard domicilié(e) 7 rue duRambétant,54110 VARANGEVILLE - 54110 - France.

La marque PROCEED Salon Centre Européen de la Sous-Traitance, de la Fourniture et des Services Industriels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEED Salon Centre Européen de la Sous-Traitance, de la Fourniture et des Services Industriels est expirée depuis le 23 novembre 2014.


HEITZ Bernard - 7 rue du Rambétant,54110 VARANGEVILLE - 54110 - France


HEITZ Bernard - 7 rue duRambétant,54110 VARANGEVILLE - 54110 - France


Inscription le 17 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458429 - Publication au BOPI 2007-08-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.