Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HEITER Frédérick
/
GÉOBORNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GÉOBORNE
HEITER Frédérick
SERRE Louis

Numéro de dépôt :
99808072
Date de dépôt :
09/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2009

Présentation de la marque GÉOBORNE

Déposée le 9 août 1999 par HEITER Frédérick et SERRE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GÉOBORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Les déposants sont HEITER Frédérick, domicilié(e) Résidence BRIVAZAC, Av. Marc Desbats, 33600 PESSAC - France et SERRE Louis, domicilié(e) TROUNQUE, 40110 GAROSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérick HEITER - France.

La marque GÉOBORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GÉOBORNE est expirée depuis le 9 août 2009.

HEITER Frédérick a également déposé les autres marques suivantes : F FORESTIS


HEITER Frédérick - Résidence BRIVAZAC, Av. Marc Desbats, 33600 PESSAC - France

SERRE Louis - TROUNQUE, 40110 GAROSSE - France


Frédérick HEITER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

. borne interactive de consultation de système d'information géographique (SIG).