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Marques déposées par la société HEIT ALAIN
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LE CAPITAL REUSSITE FRANCE EVALUATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAPITAL REUSSITE FRANCE EVALUATION
HEIT ALAIN

Numéro de dépôt :
92439514
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque LE CAPITAL REUSSITE FRANCE EVALUATION

Déposée le 22 octobre 1992 par la société HEIT ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LE CAPITAL REUSSITE FRANCE EVALUATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société HEIT ALAIN domicilié(e) CHEMIN DES MOULINS, 32600 PUJAUDRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 996 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN HEIT - France.

La marque LE CAPITAL REUSSITE FRANCE EVALUATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439514.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAPITAL REUSSITE FRANCE EVALUATION est expirée depuis le 22 octobre 2002.

HEIT ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : AVENIR TEXTILE , DEFIPARC , LA FORET DES DEFIS , LUDO PARK


HEIT ALAIN - CHEMIN DES MOULINS, 32600 PUJAUDRAN - France - SIREN 384996682


ALAIN HEIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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