Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AVENIR TEXTILE
Numéro de dépôt :
1308377
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/04/1995
Présentation de la marque AVENIR TEXTILE
Déposée le 24 avril 1985 par HEIT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « AVENIR TEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AVENIR TEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308377.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIR TEXTILE est expirée depuis le 24 avril 1995.
HEIT Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41