Déposée le 4 juin 1980 par HEINZMANN & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « RUSTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: HEINZMANN & Cie, domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, Zone industrielle, 67120 DUTTLENHEIM - 30, rue La Boétie, 75008 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet Claude RODHAIN, - France.
La marque RUSTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUSTYLE est expirée depuis le 4 juin 1990.
Société dite: HEINZMANN & Cie - Société à Responsabilité Limitée, Zone industrielle, 67120 DUTTLENHEIM - 30, rue La Boétie, 75008 PARIS. - France
le Cabinet Claude RODHAIN, - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053
Pièces de bois pour la construction, clôtures, échafaudages, toitures et maisons en bois.Meubles, bancs, bacs à fleurs.Jeux, jouets;mâts à grimper, échelles en bois, poutres d'équilibre, balancoires, bacs à sable, tobogans;constructions en bois pour les jeux des enfants.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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