Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A.I.C.S.
Numéro de dépôt :
1573062
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2000
Présentation de la marque A.I.C.S.
Déposée le 26 janvier 1990 par monsieur HEINTZ Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.I.C.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A.I.C.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.I.C.S. est expirée depuis le 26 janvier 2000.
HEINTZ Rémy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28