Présentation de la marque SODISP@ L'ASSURANCE TRACABILITE
Déposée le 30 octobre 2001 par HEINTZ Jean Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SODISP@ L'ASSURANCE TRACABILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est HEINTZ Jean Robert, domicilié(e) 105 Chemin des Tilleuls, 82170 MONBEQUI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI-FISC, Société d'Avocats Me LELEU-MENASSIER - France.
La marque SODISP@ L'ASSURANCE TRACABILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODISP@ L'ASSURANCE TRACABILITE est expirée depuis le 30 octobre 2011.
HEINTZ Jean Robert a également déposé les autres marques suivantes : SODISPA
HEINTZ Jean Robert - 105 Chemin des Tilleuls, 82170 MONBEQUI - France
JURI-FISC, Société d'Avocats Me LELEU-MENASSIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Viande, poisson, volaille et gibier Restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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