Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTIBAT-SUD
HEINTZ Bruno

Numéro de dépôt :
4059189
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2024
PROTIBAT-SUD de HEINTZ Bruno

Présentation de la marque PROTIBAT-SUD

Déposée le 7 janvier 2014 par la société HEINTZ Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROTIBAT-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la société HEINTZ Bruno domicilié(e) Zone Industrielle Les Paluds 2, 80 Rue de la Maïre - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 613 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROTIBAT-SUD, M. HEINTZ Bruno domicilié(e) Zone Industrielle Les Paluds 2, 80 Rue de la Maïre - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque PROTIBAT-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTIBAT-SUD est expirée depuis le 7 janvier 2024.

HEINTZ Bruno a également déposé les autres marques suivantes : PROTIBAT-SUD


HEINTZ Bruno - Zone Industrielle Les Paluds 2, 80 Rue de la Maïre - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 300613874


PROTIBAT-SUD, M. HEINTZ Bruno - Zone Industrielle Les Paluds 2, 80 Rue de la Maïre - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.