Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU GRAND VERNAY
Numéro de dépôt :
1729087
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
03/11/1998
Présentation de la marque CHATEAU DU GRAND VERNAY
Déposée le 3 novembre 1988 par HEINTZ BERNADETTE Vve GEOFFRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DU GRAND VERNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU GRAND VERNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729087.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU GRAND VERNAY est expirée depuis le 3 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39