Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCELLÉ
Heinrich Gültig Korkwarenfabrikation GmbH

Numéro de dépôt :
1295629
Date de dépôt :
10/01/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2005

Présentation de la marque SCELLÉ

Déposée le 10 janvier 1985 par Heinrich Gültig Korkwarenfabrikation GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCELLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Heinrich Gültig Korkwarenfabrikation GmbH, domicilié(e) Kastellstrasse 66-68 74080 HEILBRONN ALLEMAGNE (dossier no 2041718) - XX.

La marque SCELLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCELLÉ est expirée depuis le 10 janvier 2005.

Heinrich Gültig Korkwarenfabrikation GmbH a également déposé les autres marques suivantes : GULTIG , GS LE GULTIG SCELLE , G GULTIG INTERNATIONAL


Heinrich Gültig Korkwarenfabrikation GmbH - Kastellstrasse 66-68 74080 HEILBRONN ALLEMAGNE (dossier no 2041718) - XX


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1994 n°2041718 - Publication au BOPI 1994-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription le 15 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161004 - Publication au BOPI 1993-07-15

Bouchons de liège à vins, et plus généralement des bouchons de bouteilles.