SCELLÉ
Présentation de la marque SCELLÉ
Déposée le 10 janvier 1985 par Heinrich Gültig Korkwarenfabrikation GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCELLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SCELLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCELLÉ est expirée depuis le 10 janvier 2005.
Heinrich Gültig Korkwarenfabrikation GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1994 n°2041718 - Publication au BOPI 1994-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Inscription le 15 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161004 - Publication au BOPI 1993-07-15