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Marques déposées par la société HEINIMANN-CHARLES Société Nouvelle
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MELOPEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELOPEE
HEINIMANN-CHARLES Société Nouvelle (S.A.)

Numéro de dépôt :
94524208
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque MELOPEE

Déposée le 6 juin 1994 par la société HEINIMANN-CHARLES Société Nouvelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « MELOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la société HEINIMANN-CHARLES Société Nouvelle domicilié(e) Allée des Epousardes, 18200 SAINT AMAND MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 944 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romuald GAUDRY Sté Nouv. HEINIMANN-CHARLES - France.

La marque MELOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELOPEE est expirée depuis le 6 juin 2004.

HEINIMANN-CHARLES Société Nouvelle a également déposé les autres marques suivantes : LUDINE , PAVANE , VESTALE , JASONE , CABALE


HEINIMANN-CHARLES Société Nouvelle (S.A.) - Allée des Epousardes, 18200 SAINT AMAND MONTROND - France - SIREN 391944220


Monsieur Romuald GAUDRY Sté Nouv. HEINIMANN-CHARLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

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