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Marques déposées par la société HEINIMAN-CHARLES Société Nouvelle
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NEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEVA
HEINIMAN-CHARLES Société Nouvelle (S.A.)

Numéro de dépôt :
94527537
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque NEVA

Déposée le 27 juin 1994 par la société HEINIMAN-CHARLES Société Nouvelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « NEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société HEINIMAN-CHARLES Société Nouvelle domicilié(e) Allée des Epousardes, 18200 ST AMAND MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 944 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romuald GAUDRY Sté Nouv. HEINIMANN-CHARLES - France.

La marque NEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVA est expirée depuis le 27 juin 2004.


HEINIMAN-CHARLES Société Nouvelle (S.A.) - Allée des Epousardes, 18200 ST AMAND MONTROND - France - SIREN 391944220


Monsieur Romuald GAUDRY Sté Nouv. HEINIMANN-CHARLES - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316298 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Bracelets. Colliers. Bagues. Boucles d'oreilles. Pendentifs. Broches. Bracelets de montre. Boutons de manchettes. Pince cravate.