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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE
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ZÉROLUTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZÉROLUTION
HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4393024
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
ZÉROLUTION de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque ZÉROLUTION

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZÉROLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS, Mme. Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ZÉROLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZÉROLUTION arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 414842062


CASALONGA & ASSOCIÉS, Mme. Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, de café et de cacao et des boissons lactées) ; apéritifs sans alcool ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; sodas.