Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PELICAN EXPORT MOTIF OSIER
HEINEKEN ENTREPRISE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1310302
Date de dépôt :
21/05/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2015
PELICAN EXPORT MOTIF OSIER de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque PELICAN EXPORT MOTIF OSIER

Déposée le 21 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PELICAN EXPORT MOTIF OSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 19, rue des Deux Gares,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2281384) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2281384) - 75008 - France.

La marque PELICAN EXPORT MOTIF OSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PELICAN EXPORT MOTIF OSIER est expirée depuis le 21 mai 2015.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE Société par actions simplifiée - 19, rue des Deux Gares,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2281384) - 92500 - France - SIREN 414842062


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2281384) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Renouvellement sans limitation n°2044765 - Publication au BOPI 1995-13

Renouvellement sans limitation le 8 février 2005 n°2281384 - Publication au BOPI 2005-02-08

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160967 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription - Transmission de propriété n°26980 - Publication au BOPI

Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51703 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription - Changement de dénomination n°26978 - Publication au BOPI

Bières.