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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE
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PANACHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANACHE
HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1594665
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2030

Présentation de la marque PANACHE

Déposée le 29 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme THRIERR Aude domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque PANACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PANACHE arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil-Malmaison - France - SIREN 414842062


CASALONGA, Mme THRIERR Aude - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161134 - Publication au BOPI 2000-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160966 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 10 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54551 - Publication au BOPI 1991-07-10

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435265 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 9 février 2015 - Acte modifiant le droit attachéà une marque;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°642559 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Inscription le 9 février 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°642557 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Inscription le 9 février 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°642558 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Inscription le 9 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642560 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747601 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11

Bière