Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE
/
PANACH'
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANACH'
HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1469369
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2028
PANACH\' de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque PANACH'

Déposée le 2 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANACH' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PANACH' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PANACH' arrivera à expiration en date du 2 juin 2028.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 414842062


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54551 - Publication au BOPI 1991-07-10

Renouvellement sans limitation n°2108716 - Publication au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372214 - Publication au BOPI 2008-05-06

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160966 - Publication au BOPI 1993-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 9 février 2015 - Acte modifiant le droit attachéà une marque;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°642559 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Inscription le 9 février 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°642557 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Inscription le 9 février 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°642558 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Inscription le 9 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642560 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2018 n°2684571 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-15

Bières et limonades.