Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4232896
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2025
Marque en couleurs, figurative de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232896.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , FISCHER , LA DRY , FISCHERSTUB , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE


HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France - SIREN 414842062


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; albums ; livres ; manuels ; prospectus ; brochures et catalogues ; calendriers ; affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; linge de table en papier ; dessous de chopes à bière ;

Vaisselle ; verres à boire ; chopes à bières ; bouteilles ;

Bières ; boissons à base de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; apéritifs sans alcool.