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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1601839
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2020
Marque figurative de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 19, rue des Deux Gares - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601839.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 11 juillet 2020.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , ADELSCOTT , LE BAR FISCHER LA STUB


HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée - 19, rue des Deux Gares - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 414842062


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2165459 - Publication au BOPI 2000-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 19 juin 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54066 - Publication au BOPI 1991-06-19

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160967 - Publication au BOPI 1993-07-15

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2010 n°2443351 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-14

Bières en tous genres;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.