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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE
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LES PETITS MOMENTS PELFORTH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS MOMENTS PELFORTH
HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4181612
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2025
LES PETITS MOMENTS PELFORTH de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque LES PETITS MOMENTS PELFORTH

Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS MOMENTS PELFORTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LES PETITS MOMENTS PELFORTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS MOMENTS PELFORTH arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France - SIREN 414842062


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, de café et de cacao et des boissons lactées) ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de bars ; services de restauration (alimentation).