Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE CAN EDITION
HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4056794
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/12/2023
ICE CAN EDITION de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque ICE CAN EDITION

Déposée le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ICE CAN EDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ICE CAN EDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE CAN EDITION est expirée depuis le 23 décembre 2023.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 414842062


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Conteneurs métalliques et notamment conteneurs métalliques destinés à contenir des boissons ; boîtes et récipients (conteneurs) en métal et notamment boîtes et récipients (conteneurs) en métal destinés à contenir des boissons ; boîtes de conserves métalliques ; cannettes métalliques ;

Bières.