Marque expirée - Marque en non vigueur

FRESHZONE
HEINEKEN ENTREPRISE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3486208
Date de dépôt :
06/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2017
FRESHZONE de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque FRESHZONE

Déposée le 6 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRESHZONE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 19, rue des Deux Gares,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESHZONE est expirée depuis le 6 mars 2017.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE Société par actions simplifiée - 19, rue des Deux Gares,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France - SIREN 414842062


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; salades composées prêtes à l'emploi ; potages ; salades de fruits ; compotes, marmelades, gelées comestibles et confitures ; boissons lactées, où le lait prédomine ; produits laitiers.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, biscuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, services de traiteurs, salons de thé ; hébergement temporaire.