Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DU BRASSIN
HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3933759
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/07/2022
EDITIONS DU BRASSIN de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque EDITIONS DU BRASSIN

Déposée le 12 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EDITIONS DU BRASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque EDITIONS DU BRASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DU BRASSIN est expirée depuis le 12 juillet 2022.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 414842062


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Publications électroniques téléchargeables ; cédéroms ;

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; catalogues ; affiches ; albums ; calendriers ;

Rédaction et publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.