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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE
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DESPE 'N' ICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESPE 'N' ICE
HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3173609
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
DESPE \'N\' ICE de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque DESPE 'N' ICE

Déposée le 10 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESPE 'N' ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DESPE 'N' ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESPE 'N' ICE est expirée depuis le 10 juillet 2022.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 414842062


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470996 - Publication au BOPI 2007-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502332 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; plats préparés et plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades, sodas ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées) ; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; extraits de fruits sans alcools ; jus végétaux (boissons) ; sorbets (boissons) ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons distillées ; essences et extraits alcooliques ; vins, vins chauds ; apéritifs ; cocktails ; liqueurs, amers (liqueurs) , anis (liqueur) ; spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-devie ; boissons alcoolisées pétillantes aromatisées ; cidres ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool. Services de restaurants (alimentation) , de cafés-restaurants, de cafétérias, de brasseries, de bars, de restaurants libre-service, de restaurants à service rapide et permanent ; services hôteliers ; restauration (repas) ; services de traiteurs ; pensions.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.