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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEINEKEN ENTREPRISE
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CHAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAN
HEINEKEN ENTREPRISE S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3231242
Date de dépôt :
17/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2013
CHAN de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque CHAN

Déposée le 17 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 19, rue des Deux Gares,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAN est expirée depuis le 17 juin 2013.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT , LE BAR FISCHER LA STUB


HEINEKEN ENTREPRISE S.A. (Société anonyme) - 19, rue des Deux Gares,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France - SIREN 414842062


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation), services de bars, restaurants, cafés-restaurants, cafétérias.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.