Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEER FACTORY
HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4350676
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2027
BEER FACTORY de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque BEER FACTORY

Déposée le 31 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEER FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BEER FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEER FACTORY arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 414842062


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Publications électroniques ; enregistrements audio et vidéo ;

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; albums ; revues ; livres ; prospectus ; brochures ; catalogues ; affiches ; calendriers ; papeterie ; publications imprimées ; linge de table en papier ; sets et serviettes de table en papier ; dessous de chopes à bières ; sous-bocks en papier ou en carton ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; dessous de carafes en papier.

Bières ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaire ; services d'analyses de marchés ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite d'animations à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros et au détail de bières ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'importation et d'exportation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bar ; services de traiteur.