Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEER FACTORY
HEINEKEN ENTREPRISE

Numéro de dépôt :
4342062
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2027
BEER FACTORY de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque BEER FACTORY

Déposée par voie électronique le 1 mars 2017 par HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEER FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BEER FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEER FACTORY arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE - 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Inscription le 16 juin 2020 - Rejet partiel n°788818 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-16

Publications électroniques ; enregistrements audio et vidéo ;

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; albums ; revues ; livres ; prospectus ; brochures ; catalogues ; affiches ; calendriers ; papeterie ; publications imprimées ; linge de table en papier ; sets et serviettes de table en papier ; dessous de chopes à bières ; dessous de carafes ; sous-bocks en papier ou en carton ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite d'animations à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros et au détail de bières ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'importation et d'exportation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bar ; services de traiteur.