Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AU NOM DE LA BIERE
HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93466696
Date de dépôt :
03/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2023

Présentation de la marque AU NOM DE LA BIERE

Déposée le 3 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU NOM DE LA BIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque AU NOM DE LA BIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AU NOM DE LA BIERE est expirée depuis le 3 mai 2023.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 414842062


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2002 n°2233939 - Publication au BOPI 2002-12-30

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527577 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-17

Bières