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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE
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ART 9 NEUF DESPERADOS 9eme ANNIVERSAIRE DU HORS-SERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ART 9 NEUF DESPERADOS 9eme ANNIVERSAIRE DU HORS-SERIE
HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3507797
Date de dépôt :
19/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2027
ART 9 NEUF DESPERADOS 9eme ANNIVERSAIRE DU HORS-SERIE de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque ART 9 NEUF DESPERADOS 9eme ANNIVERSAIRE DU HORS-SERIE

Déposée le 19 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART 9 NEUF DESPERADOS 9eme ANNIVERSAIRE DU HORS-SERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ART 9 NEUF DESPERADOS 9eme ANNIVERSAIRE DU HORS-SERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART 9 NEUF DESPERADOS 9eme ANNIVERSAIRE DU HORS-SERIE arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 414842062


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470996 - Publication au BOPI 2007-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2017 n°2648621 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades, sodas ; sodas alcoolisés ; boissons à base de malt et d'alcool fort ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées) ; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; extraits de fruits sans alcools ; jus végétaux (boissons) ; sorbets (boissons) ; sirops ; boissons isotoniques.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; boissons distillées ; essences et extraits alcooliques ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins de pays ou d'appellation d'origine chauds ; champagnes ; apéritifs ; cocktails ; liqueurs, amers (liqueurs), anis (liqueur) ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; boissons alcoolisées pétillantes aromatisées et boissons alcoolisées fermentées aromatisées (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons composées de mélanges de bière ou de limonade et d'alcool fort ; sodas à base d'alcool fort.