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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE
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ADELSCOTT BIERE AU MALT A WHISKY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADELSCOTT BIERE AU MALT A WHISKY
HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1202559
Date de dépôt :
31/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2022

Présentation de la marque ADELSCOTT BIERE AU MALT A WHISKY

Déposée le 31 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADELSCOTT BIERE AU MALT A WHISKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ADELSCOTT BIERE AU MALT A WHISKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ADELSCOTT BIERE AU MALT A WHISKY est expirée depuis le 31 mars 2022.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 414842062


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Renouvellement sans limitation n°2003349 - Publication au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2002 n°2218168 - Publication au BOPI 2002-03-27

Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470996 - Publication au BOPI 2007-12-19

Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292372 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275229 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275226 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275230 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288032 - Publication au BOPI 1999-10-26

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2012 n°2487970 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-02

Des bières.