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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE
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ADELSCOTT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ADELSCOTT
HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1623476
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2030

Présentation de la marque ADELSCOTT

Déposée le 19 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADELSCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 2 rue des Martinets, 92500 Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme THRIERR Aude domicilié(e) 31 rue de Fleurus, 75006 Paris - France.

La marque ADELSCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ADELSCOTT arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , ADELSCOTT


HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets, 92500 Rueil-Malmaison - France - SIREN 414842062


CASALONGA, Mme THRIERR Aude - 31 rue de Fleurus, 75006 Paris - France


Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470996 - Publication au BOPI 2007-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2000 n°2184007 - Publication au BOPI 2000-10-13

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275226 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292372 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288032 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275229 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275230 - Publication au BOPI 1999-04-06

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2010 n°2450624 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762261 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons