Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUCKLER SANS ALCOOL, RIEN QUE POUR LA SAVEUR
HEINEKEN BROUWERIJEN B.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
92408989
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque BUCKLER SANS ALCOOL, RIEN QUE POUR LA SAVEUR

Déposée le 6 mars 1992 par HEINEKEN BROUWERIJEN B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUCKLER SANS ALCOOL, RIEN QUE POUR LA SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est HEINEKEN BROUWERIJEN B.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) 2e Weteringplantsoen 21 1017 ZD AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque BUCKLER SANS ALCOOL, RIEN QUE POUR LA SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUCKLER SANS ALCOOL, RIEN QUE POUR LA SAVEUR est expirée depuis le 6 mars 2002.

HEINEKEN BROUWERIJEN B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : HEINEKEN LAGER , HEINEKEN , HEINEKEN LEGERE LAGER , HEINEKEN LA BIERE QUI FAIT AIMER LA BIERE


HEINEKEN BROUWERIJEN B.V. (société de droit néerlandais) - 2e Weteringplantsoen 21 1017 ZD AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET PORTE - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Bière sans alcool